Vous êtes résident Suisse et vous devez stocker temporairement vos meubles et objets personnels, vous avez certainement envisagé de prendre un box de stockage en France juste de l’autre côté de la frontière.
Si la tentation peut être grande de stocker vos meubles en France en raison des tarifs plus bas des loueurs de box mieux vaut dans un premier temps bien se renseigner dans chaque pays avant de prendre votre décision. Les formalités sont souvent très lourdes et la note s’avère salée au final !!
Flexbox vous éclaire sur les démarches douanières.
Tout d’abord sachez que si vous sortez vos biens provisoirement (le cas du stockage), souvent le temps de retrouver un appartement ou le temps de vos travaux de rénovation par exemple, vous devez les déclarer en douane Suisse et en douane Française. Cela est obligatoire, pour pouvoir rentrer à nouveau vos meubles et objets personnels le temps venu.
Que faire à la douane Suisse ?
Dans un premier temps, vous devez prendre contact avec les autorités compétentes pour vous tenir informé d’éventuelles interdictions ou restrictions.
Ensuite, vous devez faire timbrer la liste détaillée de vos biens et obtenir une quittance de douane à l’importation « vu à la sortie ». Cela est indispensable pour pouvoir revenir avec vos effets personnels plus tard.
Que faire à la douane Française ?
Ici les choses se compliquent, et on doit sortir le portefeuille. Sachez que tout objet dont la valeur dépasse la franchise de 300 euros doit être déclaré en douane ! Oui mais comment ?
Tout d’abord, vous devez faire une liste exhaustive et détaillée de chaque objet que vous passez en douane. Cette liste doit être accompagnée d’une estimation de valeur pour chaque meuble, électro-ménager, matériel électronique, objet personnel… Munissez-vous également des factures d’achat, elles sont souvent demandées.
Ensuite, il faut faire votre déclaration en douane. Le douanier vérifie donc pièce par pièce votre inventaire, les factures ou l’estimation précise. Vous remplirez avec lui un formulaire Cerfa que vous devez fournir au préalable.
Pour finir, vous devrez payer la TVA sur chaque objet ainsi que le droit de douane le jour même au bureau de douane en chèque ou en espèces.
Attention certains objets ont des franchises, des taxes et droit de douane particulier comme les bijoux, les montres etc.. Veillez à vous tenir informé avant pour éviter les mauvaises surprises le jour du déménagement.
Qui peut m’aider dans mes démarches ?
Vous déménagez, vous êtes souvent dans le stress et vous manquez de temps.
Prenez en compte que les agents douaniers ne sont pas autorisés à établir la déclaration de douane pour vous. Vous devez, vous-même venir avec les formulaires préalablement imprimés et remplis.
Ils vous donneront néanmoins les indications nécessaires et mettront les ouvrages réglementaires à votre disposition. Dans la pratique, il convient de se faire aider d’un transitaire spécialisé. Pensez à faire plusieurs devis avant, là encore la facture finale peut vite grimper !
Je ne déclare pas mon passage en douane, quels sont les risques ?
Toute fausse déclaration ou absence de déclaration entraine :
- Le paiement des droits de douane et taxes éligibles
- Une amende dans certains cas
- D’éventuelles sanctions pénales
- La confiscation de toutes vos marchandises
Après avoir pris connaissances de toutes ces démarches et formalités douanières et fait vos calculs, il convient simplement de se demander si les quelques euros économisés sur la location d’un box de stockage sur quelques mois en vaillent réellement la peine !
Si oui, Flexbox peut vous recommander des transitaires professionnels pour vous aider dans vos déclarations.
Sinon pour un déménagement sans stress et sans risque, nous vous attendons chez Flexbox pour trouver le box idéal et la solution adaptée à votre budget !
